Editeur :

Le présent site est la propriété de Terrain-promoteur.fr, entreprise dont le siège est situé au 

​​

Création : Digital 4U (https://digital4u.fr/)
Responsable du site : Pascal Rivé

​

​

Contact :

Téléphone : 06 27 11 03 69

​​

​​​

Hébergement :

​

OVH Cloud

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

​

​

Propriété intellectuelle :

Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Terrain-promoteur.fr.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Terrain-promoteur.fr est interdite.

A défaut d’autorisation expresse, Terrain-promoteur.fr se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

​​​​

​

Droit applicable – compétence :

Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.